These are set and enforced by the mastodon.ladn.org moderators.
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Nudité et pornographie sont strictement interdites, nous désactiverons ou bloquerons les comptes sans mise en garde.
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Tous propos haineux discriminatoire, peu importe la forme, ne sont pas tolérés sur cette instance et entraînera une suppression ou un blocage immédiat du compte responsable de ces infractions.
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Toutes formes de harcèlement envers d'autres utilisateurs de cette instance ou d'autres instances, ou envers une personne physique ou moral ne sont pas non plus tolérées ici.
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Le contenu illégal, qui ne respecte pas les droits d'auteurs, ou plus largement la loi française, sera supprimé et le compte responsable de ces infractions sera soumis à examen.
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Si l'Atelier du Numérique venait à être saisie par la justice française pour non respect de la loi, nous nous réserverons le droit de dénoncer la personne responsable des faits incriminés envers l'Atelier du Numérique.
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Les spams ne sont pas acceptés.
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La publicité est acceptée dans la mesure ou elle n'est pas rébarbative et ou elle ne forme pas le contenu exclusif du compte.